Frédéric SAFFROY

Frédéric SAFFROY

Intervenant à la croisée du droit des sociétés, du droit commercial et du droit réglementaire, Frédéric Saffroy agit au service des acteurs de l’innovation.
Il possède une longue expérience dans le domaine du droit de l’espace et des activités spatiales, ainsi que dans le secteur de la défense.

Sa pratique s’appuie sur la prise en compte et l’optimisation de différents domaines du droit économique, combinés pour mener à bien des projets complexes dans un environnement international. Ces domaines sont principalement :

• La technique contractuelle aux frontières du droit des sociétés : partenariats (Consortium, JV, GME), réorganisation/restructuration, externalisation, recherche & développement, fourniture/sous-traitance, distribution.
• La propriété industrielle : protection, partage, valorisation (bases de données, marques, brevets et COV), importations parallèles, contrefaçons.
• La Compliance et le droit réglementaire : activités soumises à autorisations (nucléaire, défense, spatial, drones, OGM), cybersécurité et protection des données personnelles (CNIL), contrôle des investissements étrangers et des exportations (embargos, matériels de guerre/biens à double usage), conformité et sécurité des produits (REACH, RoHS, WEEE, etc.), règles anti-corruption (OCDE, FCPA) et anti-blanchiment (TRACFIN), éthique d’entreprise et alertes professionnelles (whitsleblowing).
• La concurrence : concentrations, ententes, abus de position dominante, des Dawn Raids aux audiences (autorités française et communautaire).

Frédéric Saffroy intervient particulièrement dans les secteurs technologiques suivants :

• Industries - automobile, défense/armement, aéronautique & spatial
NTIC - cartographie, imagerie/optronique, projection, électronique
• Énergie - nucléaire, biocarburants
• Sciences de la vie - Agriculture (semences, phytosanitaire, nutrition animale), Pharmacie et dispositifs médicaux, cosmétiques

Frédéric Saffroy assure régulièrement des formations dans ces domaines d’interventions. Il intervient ainsi en matière de droit et cybersécurité à l’occasion des sessions Intelligence Économique et Sécurité de l’Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN). Il collabore régulièrement avec les centres de recherche du Service historique de la Défense, de l’IRSEM et de l’IHEDN. Il est membre de la Commission Spatiale de la Société française de droit aérien et spatial et de la Commission Archives Orales du Conseil supérieur des Archives.

Frédéric Saffroy a rejoint Alerion en 2010. Après des débuts chez Dunlop France, il intègre Thomas & associés en 1993, puis Hoche en 1996. Il rejoint Hammonds (devenu Squire Sanders) en 2000, où il était l’associé en charge du département Droit économique & Propriété intellectuelle de 2002 à 2010.

Frédéric Saffroy est docteur en Histoire (Centre d’Histoire de Sciences-Po - 2011), diplômé de Sciences-Po (Ecofi - 1991) et titulaire d’un DEA de droit communautaire (Paris II – 1993). Sa thèse, Le bouclier de Neptune, porte sur les dimensions juridiques, politiques, stratégiques et militaires de la défense des frontières littorales de la Méditerranée française dans la première moitié du XXème siècle.

Email : fsaffroy@alerionavocats.com

Langues de travail

  • Français
  • Anglais